1 – Droit d’auteur
Toutes les pages du site Amicale BRGM sont la propriété de l’Amicale du BRGM.
Les documents présents sur ce site Internet ont été produits ou rassemblés par Amicale pour offrir aux adhérents et visiteurs un accès direct à l’information qui s’y trouve.
Aucun document provenant de ce site ou de tout autre site Internet appartenant à l’Amicale ou exploité, visé par une licence ou géré par l’Amicale ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis ou distribué par quelque moyen, à l’exception du téléchargement d’une copie unique du matériel sur un ordinateur unique à des fins personnelles, non commerciales, sous réserve de la préservation de tout droit d’auteur et de tout autre avis d’exclusivité.
L’Amicale prohibe la reproduction de tout document obtenu de son site Internet à des fins de publication sur un autre site Internet, sauf si une autorisation écrite du Bureau de l’Amicale a été donnée à ces fins. Il est également interdit à un utilisateur ou une utilisatrice de faire un ou des hyperliens qui incorporent dans un site Internet de l’information, copiée du site de l’Amicale, et qui donnent l’impression que cette information n’appartient pas au site de l’Amicale
2- Limitation de la responsabilité
Les données et l’information contenues dans le présent site Internet et dans les pages qu’il contient sont fournies à titre indicatif seulement et peuvent être modifiées sans préavis.
L’Amicale n’est d’aucune façon responsable à l’égard de quiconque de toute perte, dommage ou préjudice de quelque nature, relié directement ou indirectement à l’accès ou à l’usage de son site Internet ou à l’information qui s’y retrouve. L’Amicale ne peut notamment en aucun cas être tenue responsable de dommage de quelque nature pouvant résulter d’une perte de jouissance ou de données à la suite de l’utilisation ou de la communication de renseignements de ce site.
Certains des renseignements sur ce site Internet peuvent avoir été obtenus de sources externes. l’Amicale n’est aucunement responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de la validité des renseignements fournis par ces sources. L’utilisatrice ou l’utilisateur soucieux de l’authenticité de l’information devrait consulter directement la source de l’information.
Lorsqu’un usager ou une usagère accède à un site Internet externe par un site de l’Amicale, celui-ci ou celle-ci doit garder à l’esprit que ce site est indépendant de l’Amicale et que cette dernière n’exerce aucun contrôle sur la teneur de ce site. En outre, l’existence sur un site externe d’un lien avec un site Internet de l’Amicale ne signifie pas que l’Amicale reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant au contenu et à l’utilisation dudit site Internet. Les personnes qui accèdent à l’information contenue dans un site Internet externe assument donc l’entière responsabilité de l’utilisation qu’elles peuvent en faire et de tout dommage ou préjudice qui peut en découler et sont conscientes que l’Amicale ne peut en aucun cas être tenue responsable pour toute réclamation, perte, dommage ou préjudice de quelque nature relié directement ou indirectement à ce site Internet externe ou à l’information qui s’y retrouve.
L’Amicale ne peut notamment en aucun cas être tenue responsable de dommage de quelque nature pouvant résulter d’une perte de jouissance ou de données à la suite de l’utilisation ou de la communication de renseignements de ce site Internet externe.
Les courriers électroniques réguliers non encodés envoyés par Internet ne sont pas sécurisés, c’est-à-dire non confidentiels. L’Amicale n’est donc pas responsable si une personne transmet des renseignements confidentiels par l’intermédiaire d’un courrier régulier non encodé et que ces renseignements deviennent ultérieurement publics.
3 – Protection des renseignements personnels
L’Amicale s’engage à assurer le respect de la vie privée des personnes qui visitent son site Internet. Tous les renseignements qui lui seront communiqués sont protégés par la Loi
Des témoins (cookies) sont parfois utilisés sur ce site pour aider à la navigation.Ces témoins d’identification spéciaux sont constitués de petits fichiers textes stockés sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur ou l’utilisatrice. Dans certains cas, les témoins cessent d’être en vigueur lorsque le navogateur est fermé.
4 – Droit à l’image
L’Amicale publie sur ce site des photographies et vidéogrammes des événements qu’elle organise ou auxquels elle participe.
Ces éléments sont réalisés dans des lieux publics et considérant que les sujets photographiés sont informés de la destination de ces éléments, et qu’ils ne se sont pas opposés à la prise de vue, l’’Amical juge avoir ainsi obtenu un accord tacite en vue de publication sur ce site.
Cependant, cet accord ne se substitut en aucun cas à votre droit à l’image, et si vous désirez faire supprimer une photographie ou un vidéogramme où vous apparaissez isolé et reconnaissable, vous pouvez exercer votre droit en écrivant au webmaster et en demandant son retrait.
Dans un souci de confidentialité et pour limiter la diffusion aux uniques personnes concernées, certains des albums présents sur ce site sont protégés par un mot de passe en principe connu uniquement des adhérents de l’Amical
5- Règles de sécurité concernant l’utilisation du site Internet
Il est interdit aux utilisateurs et aux utilisatrices de violer ou de tenter de violer la sécurité du site Internet, y compris, sans s’y limiter :
– d’accéder à des données qui ne sont pas destinées à ces utilisateurs et utilisatrices ou d’entrer dans un serveur ou un compte auquel l’utilisateur ou l’utilisatrice n’a pas l’autorisation d’accéder;
– de tenter de sonder, de scruter ou de mettre à l’épreuve la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau ou d’enfreindre les mesures de sécurité et d’authentification sans avoir obtenu l’autorisation voulue;
– de tenter de nuire au service donné à tout utilisateur ou utilisatrice, hôte ou hôtesse ou réseau, y compris, sans s’y limiter, par transmission d’un virus au site Internet, par surcharge d’information, par inondation de données, par envoi de bombes par courriel ou encore par création de panne;
– d’envoyer des courriels spontanés, y compris la promotion et/ou la publicité de produits ou de services;
– de fabriquer tout en-tête de paquet TCP/IP ou toute partie de l’information contenue dans un en-tête dans un affichage de courriel ou de groupe de discussion.
Toute violation de sécurité de système ou de réseau peut engager la responsabilité civile ou criminelle du contrevenant ou de la contrevenante.