Amicale BRGM

L’Amicale du BRGM

3, avenue Claude Guillemin Orléans La Source (Loiret)

B.P. 36009 – 45060 Orléans Cedex 2 – France

Association à but non lucratif (loi 1901)

Téléphone : 00 33 238 64 32 29 

Numéro de SIRET : 

E-mail :  info@amicalebrgm.fr  Domaine internet : amicalebrgm.fr


1. Conditions d’utilisation

Bienvenue sur le site internet de l’Amicale du BRGM.  L’objectif de ce site internet est d’apporter au public en général des informations sur l’Amicale du BRGM ses actions et ses services.

2. Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi (interface), etc., désigné ci-après le Site Web. Le Site Web est protégé par le droit d’auteur.

Nous souhaitons être respectueux du droit à l’ image. Si vous constatez que des photos ont dépassé le cadre légal, merci de nous le faire savoir afin que nous puissions rapidement faire les corrections nécessaires.

3. L’Amicale du BRGM ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du site (https://amicalebrgm.fr) à l’exclusion de toute autre adresse.

4. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit préalable de l’Amicale du BRGM. Vous n’êtes pas autorisés, notamment, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus : à reproduire des images et logos, à réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d’accueil, à utiliser ou d’extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, à utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.

5. L’Amicale du BRGM fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site Web. Celles-ci vous sont données à titre indicatif, nous vous recommandons de consulter un professionnel et de compléter votre information par vous même.

6. Les informations disponibles sur le présent site Web ont été compilées à partir de plusieurs sources et sont sujettes à changement sans préavis.

7. L’Amicale du BRGM ne vous garantit pas l’exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site Web ou de l’information qu’il contient, ni que ladite information a été vérifiée par l’Amicale du BRGM.

8. L’Amicale du BRGM n’assume aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.

9. L’Amicale du BRGM ne vous garantit pas l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web.

10. En utilisant le présent site Web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l’information.

11. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par l’Amicale du BRGM. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

12. Droits d’auteur

Le site amicalebrgm.fr est propriété de l’Amicale du BRGM.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, même partielle, de ce site est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’Amicale du BRGM

13. Vos données personnelles

Les informations recueillies sur notre formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par les responsables administratifs de l’Amicale du BRGM;
Nous utilisons vos données personnelles de façon à :
• répondre à vos questions,
• assurer les relations courantes,
• vous informer,
• vous adresser tout document utile.
• Nous pouvons également, ponctuellement, vous informer sur des événements particuliers liés à l’Amicale du BRGM.
Elles sont conservées sur nos serveurs, situés dans l’union européenne, pendant un maximum :

  • de 3 ans pour toute personne prenant contact avec l’Amicale dans un but d’information générale,
  • de 6 ans si vous êtes membre de l’Amicale.

Elles sont administrées par les responsables administratifs de l’Amicale.
Conformément au règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant : rectification, opposition, effacement et à la limitation du traitement ;

Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse info@amicale.fr ou par courrier à :

L’Amicale du BRGM

3, avenue Claude Guillemin Orléans La Source (Loiret)

B.P. 36009 – 45060 Orléans Cedex 2 – France