Statuts de l’Amicale

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STATUTS (modifiés en 1999) Article 1er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « AMICALE DES ANCIENS AGENTS ET DES AGENTS DU BRGM », communément dénommée : AMICALE BRGM. Article 2 Cette association a pour […]